Termes & Conditions

1. Présentation Du Site.
En vertu deLa loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (plus connue sous le nom deloi informatique et libertés de 1978), il est précisé aux utilisateurs du site http://usjcbasket.free.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : association USJC Basket
Responsables publication : membres du bureau de l'association de l'union sportive de jarrie champ sur drac basket et julien carestiato en sa qualité de webmasteur.  
Les responsables de publication sont des personnes physiques ou des personnes morales.
Webmaster : CARESTIATO Julien  - usjcbasket@free.fr

Les termes "site" "le site" "du site" font référence au site : usjcbasket.free.fr .

2. Conditions Générales D’utilisation Du Site Et Des Services Proposés.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site usjcbasket.free.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par CARESTIATO Julien et ses Collaborateurs et Partenaires. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site a pour objet de fournir une information concernant une partie des activités des conseillers indépendants ainsi que des informations sur les évènements de l'association sportive usjcbasket.

Carestiato Julien,  ses Collaborateurs et Partenaires s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site utilise la technologie fournie par le logiciel Lauyan TOWeb.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

3. Limitations De Responsabilité.CARESTIATO Julien ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 2, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

CARESTIATO Julien ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans les commentaires, utilisation de site tierc tel que Facebook, twitter, service google) sont à la disposition des utilisateurs. Carestiato Julien se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Carestiato Julien se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4. Gestion Des Données Personnelles.​Conformément à la loi 'Informatique et Libertés' relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

5. Liens Hypertextes.Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, CARESTIATO Julien,  ses Collaborateurs et Partenaires n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Droit Applicable Et Attribution De Juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit Français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.